Accueil

Officiel

Conseil communal

Séances du conseil communal
2026.09.14

Séance du conseil communal

Date : 14 septembre 2026
Heure : 19h00
Lieu : la Chapelle des Monts

Documents

Ordre du jour
PM 09/2026 Demande d'autorisation de la Municipalité de statuer ...
PM 10/2026 Demande d'autorisation de plaider
PM 11/2026 Compétence de la Municipalité de décider des dépenses extra-budgétaires ayant un caractère d'urgence
PM 12/2026 Placement de capitaux, demande d'autorisation
PM 13/2026 Fixation des indemnités des membres du Conseil communal
PM 14/2026 Fixation des indemnités du syndic et des membres de la Municipalité
PM 15/2026 Demande de crédit d'études relative à la réfection de la route de Nant et alentours
PM 16/2026 Demande de crédit relatif aux travaux de réfection complète du Sentier du Mont
PM 17/2026 Demande de crédit relatif aux travaux d'amén. piétonniers entre le giratoire de La Chaux et le ch. de la Fenette
PM 18/2026 Demande de crédit pour le remplacement de la chaudière du Collège des Monts
Retour en haut